Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Informations légales sur l'organisation
Dénomination sociale : FONDATION KINTUADI MAYA
Forme juridique : Organisation à but non lucratif
Numéro de corporation : 1656245-1
Date de constitution : 1er décembre 2024
Siège social : 130 Rue François Duclos, Trois-Rivières QC G8T 5E3
1. Informations légales sur l'organisation
Dénomination sociale : FONDATION KINTUADI MAYA
Forme juridique : Organisation à but non lucratif
Numéro de corporation : 1656245-1
Date de constitution : 1er décembre 2024
Siège social : 130 Rue François Duclos, Trois-Rivières QC G8T 5E3
Direction de l'organisation :
2. Responsables de la publication
Directeur de la publication : Sarah TSONDE
Contact : (418) 490-0495
3. Hébergement du site
Société : INFOMANIAK NETWORK SA
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Email : support@infomaniak.com
Capital social : 100 000 CHF
Numéro d'identification : CHE-103.167.648
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.kintuadimaya.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de la FONDATION KINTUADI MAYA et sont protégés par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Collecte de dons et fiscalité
La FONDATION KINTUADI MAYA est un organisme de bienfaisance enregistré conformément à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.
- Président : M. Romuald JACQUES
- Vice-président/Trésorier : M. Jean-Paul AYIMELE GUIMEYA
- Secrétaire : Mme Sarah TSONDE
2. Responsables de la publication
Directeur de la publication : Sarah TSONDE
Contact : (418) 490-0495
3. Hébergement du site
Société : INFOMANIAK NETWORK SA
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Email : support@infomaniak.com
Capital social : 100 000 CHF
Numéro d'identification : CHE-103.167.648
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.kintuadimaya.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de la FONDATION KINTUADI MAYA et sont protégés par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Collecte de dons et fiscalité
La FONDATION KINTUADI MAYA est un organisme de bienfaisance enregistré conformément à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.
Traitement des dons :
6. Protection des données personnelles
La fondation s'engage à protéger les données personnelles conformément aux lois en vigueur :
7. Politique de Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil.
- Émission systématique de reçus fiscaux
- Sécurisation des transactions en ligne
- Confidentialité des informations des donateurs
6. Protection des données personnelles
La fondation s'engage à protéger les données personnelles conformément aux lois en vigueur :
- Collecte limitée aux informations nécessaires
- Conservation sécurisée
- Non-transmission à des tiers
- Droit d'accès et de rectification
7. Politique de Cookies
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Types de cookies utilisés :
Cookies essentiels
8. Limitation de responsabilité
La FONDATION KINTUADI MAYA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit canadien. En cas de litige, les tribunaux québécois seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Nécessaires au fonctionnement du site
- Ne peuvent pas être désactivés
- Permettent la navigation et l'utilisation des services
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- Données anonymisées
- Mesure de l'audience et des performances
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- Mémorisation des préférences utilisateur
- Personnalisation de l'expérience
- Conservation des choix de langue
- Vous pouvez modifier vos préférences via le panneau de configuration des cookies
- Possibilité de refuser les cookies non essentiels
- Configuration possible via les paramètres de votre navigateur
- Cookies de session : supprimés à la fermeture du navigateur
- Cookies persistants : maximum 13 mois
8. Limitation de responsabilité
La FONDATION KINTUADI MAYA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit canadien. En cas de litige, les tribunaux québécois seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : (418) 490-0495
- Par courrier : 130 Rue François Duclos, Trois-Rivières QC G8T 5E3
- Par email : fondation@kintuadimaya.com